1 - Hygiène et Sécurité

La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité.

A cet effet, toutes les consignes en vigueur au sein de l'établissement doivent être strictement respectées sous peine de sanctions.


Il est INTERDIT aux élèves :
. de fumer ou de vapoter dans les locaux de l'établissement, y compris les toilettes, en application du décret fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux publiques.
. d'introduire de la nourriture ou de prendre ses repas dans les locaux de l'établissement, sauf autorisation spéciale donnée par le responsable de l'établissement.
. d'entrer dans l'établissement et à bord des véhicules destinés à l'enseignement de la conduite en état d'ivresse et /ou sous l'emprise de stupéfiants, d'y introduire des boissons alcoolisées, des produits illicites ou dangereux.


Pertes, Vols, Dommages : l'établissement décline toute responsabilités en cas de perte, vol, ou détérioration d'objets personnels de toute nature survenant dans les locaux de formation ou dans le véhicule. Il appartient à chaque élève de veiller à ses objets personnels.

2 - Discipline Générale

Il est INTERDIT aux élèves :
. d'assister à une formation sans en avoir effectué le paiement.
. de quitter un cours sans motif légitime et sans autorisation du formateur, notamment pour un appel téléphonique.
. de gêner le bon déroulement de la séance par l'utilisation de dispositifs ou appareils électroniques personnels, notamment d'un téléphone portable qui devra être maintenu en mode « silencieux » pendant la séance de code ou de conduite.
. d'emporter un objet ( livre, documents,...) sans autorisation.
. de passer derrière le bureau du secrétariat sans la présence ou l'accord d'une personne référente de l'établissement

Tenue et Comportement : les élèves doivent se présenter sur le lieu de formation en tenue décente et avoir un comportement correct et respectueux à l'égard de toute personne présente dans l'établissement ( élèves, parents, enseignants....)

Horaires et Absences : une fréquentation régulière et ponctuelle de la formation est exigée de tous les élèves.

Il est nécessaire de prévenir d'un éventuel retard à un rendez vous.

Une absence devra être justifiée par écrit au responsable de l'établissement.

3 - Sanctions / rupture de contrat

Tout manquement de l'élève à l'une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de sanctions, voire d'exclusion.

4 - Publicité du règlement

Le présent règlement est consultable dans les locaux de la formation.

Un exemplaire est également mis à la disposition de chaque élève, sur simple demande.

Débuter une formation vaut adhésion au présent règlement intérieur.